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Métallurgie Ain - convention collective IDCC n°914 - Dernière Édition 2019 - de LEGIMEDIA ÉDITIONS (Author)

Caractéristiques Métallurgie Ain - convention collective IDCC n°914 - Dernière Édition 2019

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Le Titre Du LivreMétallurgie Ain - convention collective IDCC n°914 - Dernière Édition 2019
Date de publication
TraducteurMakeda Jaqueline
Quantité de Pages591 Pages
La taille du fichier48.90 MB
LangageAnglais & Français
ÉditeurÉditions Larousse
ISBN-109585695056-SOL
Format de E-BookEPub AMZ PDF AMI RTF
ÉcrivainLEGIMEDIA ÉDITIONS
EAN718-4773973346-QML
Nom de FichierMétallurgie-Ain-convention-collective-IDCC-n°914-Dernière-Édition-2019.pdf

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Métallurgie Ain Mutuelle Salariés non cadres Les accords de branche cest à dire la Convention collective Métallurgie Ain nont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés non cadres de la convention collective Métallurgie Ain IDCC 00914

La variable 914 est en lien avec la convention collective Métallurgie Ain Cette convention possède comme identifiant au Journal Officiel le code 31091

Champ d’application de la convention collective métallurgie Ain Cette convention collective concerne les salariés des entreprises de la métallurgie du département de lAin sauf les ingénieurs et cadres pour qui il existe une convention collective nationale

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972 Etendue par arrêté du 27 avril 1973 JO du 29 mai 1973


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